Ordre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2021

Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 décembre 2020 et 11 janvier 2021 

PÔLE DIRECTION GÉNÉRALE

2021-01-27 – AGJ  007 –  Modification des statuts de golfe du Morbihan – vannes Agglomération
2021-01-27 – AGJ  008 –  Budget participatif – avenant au règlement et lancement de la campagne 2021
Finances
2021-01-27 – FIN  009 –  Délibération sur la tenue du débat d’orientation budgétaire 2021
2021-01-27 – FIN  010 – Construction d’un pôle culturel – création d’un comité artistique pour la mise en œuvre de la procédure du « 1% artistique »
Ressources Humaines
2021-01-27 – RH  011 –  Création/suppression de poste : modification du tableau des effectifs de la commune
POLE ANIMATIONS VIE LOCALE
2021-01-27 – PAVL  012 –  Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le lieu d’accueil parents enfants
2021-01-27 – FIN  013 –  Renouvellement de la convention de partenariat intercommunal pour le relais petite enfance
2021-01-27 – PAVL  014 –  Subvention au réseau ressort
Aménagement
2021-01-27 – AM  015 –  Délégation du droit de préemption a l’établissement public foncier de Bretagne (EPF)
2021-01-27 – AM  016 –  Instauration d’un périmètre d’études et de sursis a dans le secteur d’aménagement et de requalification du centre-ville de Theix- Noyalo
2021-01-27 – AM  017 –  Cession de parcelle : AH 390- ZA du Landy
2021-01-27 – AM  018 –  Constitution d’une servitude de passage en tréfonds au profit de la commune sur la parcelle cadastrée XB 134- Le Saindo
2021-01-27 – AM  019 –  Constitution d’une servitude de passage en tréfonds au profit de la commune sur les parcelles cadastrées AI 163, AI 164, AI 204 – impasse des mimosas – impasse des Lilas
2021-01-27 – AM  020 –  Cession d’un bâtiment communal – mandat
2021-01-27 – AGJ  021 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – compte-rendu.