Ordre du jour Conseil Municipal du 30 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2021.

AGJ 079	Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal
AGJ 080	Modification de la liste des élus du conseil municipal membres du Conseil d’administration du CCAS
AGJ 081	Modification de la composition de la commission municipale n°3 Services à la Personne
AGJ 082	Modification de la représentativité de la commune auprès du conseil d’administration de Soins à Domicile.
AGJ 083	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel définissant les conditions de régularisation de l’emprise foncière rue des vins – ANNEXE 1
AGJ 084	Projet Coeur de Bourg : Validation du dossier de subvention s’inscrivant au titre du fond régional du contrat de partenariat du Pays de Vannes
FIN 085	Participation financière de la commune pour la destruction de nids de frelons asiatiques
FIN 086	Droit de places des terrasses 2021 : Exonération
FIN 087	Assujettissement à la TVA de l’activité « production d’énergie photovoltaïque »
FIN 088	Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz
FIN 089	Durée d’amortissement des panneaux photovoltaïques.
RH 090	Modification du tableau des effectifs
RH 091	Organisation du temps de travail
ACV 092	Cession de délaissés communaux aux abords de la voirie : prix de cessions
ACV 093	Cession d’un bâtiment communal – rue du Gouvaert
AVL 094	Modification de la grille tarifaire des services Enfance/ Jeunesse
AVL 095	Adoption des tarifs de nuitées
1VL 096	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de l’entente relative à la restauration scolaire ANNEXE 2
AVL 097	Tarification séjours et camps 2021
AVL 098	Subvention classe découverte
AVL 099	Tarification stages Vacances Actives
AVL 100	Convention Journée Sports et Santé 2021 ANNEXE 3
AGJ 101	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire