Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2021.

FIN 027	Délibération sur le vote des taux 2021
FIN 028	Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget principal
FIN 029	Adoption du Compte administratif 2020 Budget principal
FIN 030	Affectation des résultats du Compte administratif 2020 budget principal
FIN 031	Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget annexe Grée du Loc
FIN 032	Adoption du Compte administratif 2020 Budget Annexe Grée du Loc
FIN 033	Affectation des résultats du Compte administratif 2020 Budget annexe Grée du Loc
FIN 034	Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement Pôle Culturel
FIN 035	Budget principal- autorisations de programme et crédits de paiement- ouverture PLU
FIN 036	Budget principal – autorisations de programme n°01-2020 « restauration de l’église sainte Cécile » – clôture
FIN 037	Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2021
FIN 038	Décision modificative n°1 Budget principal
FIN 039	Bilan des acquisitions et des cessions 2020
FIN 040	Exonération pour la location du garage à l’association Appel Détresse pour l’année 2021.
FIN 041	Informatisation et équipement mobilier de la médiathèque– approbation du projet
PACV 042	Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d’éclairage public avec Morbihan énergie
PACV 043	Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire rue Duguay Trouin au niveau de l’arrêt de bus « saint-Goustan »
PACV 044	Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire entre l’allée des pommiers et la route du Saindo- sécurisation de la traversée piétonne
PACV 045	Fixation des tarifs 2022 pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
PACV 046	Convention pour l’Atlas pour la Biodiversité
PACV 047	Dénomination de Voie au SAINDO
DRH 048	Modification du tableau des effectifs de la collectivité suite au départ en retraite d’agents
DRH 049	Convention d’adhésion médecine professionnelle avec le CDG 56
PAVL 050	Contrat d’association avec l’école Ste Cécile – exercice budgétaire année 2021
PAVL 051	Subventions scolaires 2021
PAVL 052	Subventions aux associations 2021
PAVL 053	Convention avec l’école Saint Jean-Baptiste du Gorvello – exercice budgétaire 2021
PAVL 054	Dispositif Bourse BAFA – demande de subvention d’Adrien PIVAULT – exercice budgétaire 2021
AGJ 055	Modification du règlement intérieur des assemblées –droit à la parole pour les oppositions (article 36)
AGJ 056	Modification de la charte des commissions consultatives citoyennes (article 5)
AGJ 057	Information sur la candidature de la collectivité au label Terre de Jeux – PARIS 2024
AGJ 058	Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal