Convocation + ordre du jour Conseil Municipal du 28 juin 2023

Voici la convocation et l’ordre du jour du Conseil municipal du 28 juin 2023

DIRECTION GENERALE Affaires Juridiques	AJ 081	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’adhésion au service Conseil en Energie partagé (CEP) proposé par GMVA. Annexe 1	Commissions Organisation et Ressources et
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 082	Délibération modificative du budget principal	Commissions Organisation et Ressources
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 083	Budget principal- actualisation de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°01-2022	Commissions Organisation et Ressources
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 084	Modification du tableau des effectifs	Commissions Organisation et Ressources
ENFANCE JEUNESSE Affaires scolaires	AS 085	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat entre la médiathèque municipale et les écoles élémentaires de la ville. Annexe 2	Commission Animation Vie Locale
ENFANCE JEUNESSE Affaires scolaires	AS 086	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat avec Familles Rurales pour des animations liées à la parentalité. Annexe 3	Commission Animation Vie Locale
DIRECTION GENERALE Services des Sports	SDS 087	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le règlement intérieur des activités séniors proposées par le service des sports municipal. Annexe 4	Commission Animation Vie Locale
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Travaux	ACVIE 088	Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de réalisation d’un projet pédagogique à caractère industriel avec le lycée ST JOSEPH (abri bus) Annexe 5	Commission Aménagement et Cadre de Vie
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Affaires foncières	ACVIE 089	Procédure de modification n°6 du plu de theix – délibération motivée décidant de ne pas réaliser une évaluation environnementale sur avis conforme de la MRAE	Commission Aménagement et Cadre de Vie
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Affaires foncières	ACVIE 090	Vente partielle de la parcelle AK 25 p sise à PLAISANCE avec la société COSPORTINC Annexe 6	Commission Aménagement et Cadre de Vie
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AJ 091	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire