Ordre du jour Conseil Municipal du 28 septembre 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2021.

DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 102	Installation d’un nouveau conseiller municipal
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 103	Election d’un nouveau adjoint au maire suite à une démission et modification de l’ordre du tableau des adjoints au maire
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 104	Modification de la présidence de la commission consultative citoyenne – vie associative
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 105	Modification de la composition de la commission municipale n°3 – services à la population
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 106	Suppression de l’annexe de la commune déléguée de Noyalo
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 107	Convention pour autoriser la collectivité à participer à l’accompagnement éducatif des collégiens au collège COUSTEAU ANNEXE 1
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 108	Budget principal 2021 – décision modificative n°2
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 109	Budget principal 2021 – admission en non-valeur
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 110	Budget principal 2021 – reprise de provisions pour risques d’impayés
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 111	Campagne de stérilisation des chats errants ANNEXE 2
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 112	Versement d’une subvention complémentaire au CCAS pour le lancement d’un audit organisationnel et fonctionnel au sein de l’EHPAD Roz Avel ANNEXES 3 et 4
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 113	Versement d’une subvention classe de découverte à l’école Ste Cécile ANNEXE 5
DIRECTION GENERALE Ressources humaines	RH 114	Modification du tableau des effectifs
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voirie et réseaux divers	ACV 115	Département du Morbihan – convention relative au financement des travaux de réfection de chaussée au Gorvello ANNEXE 6
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Voirie et réseaux divers	ACV 116	Extension des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies – remplacement de 60 luminaires sur poteau béton – tranche 1 zone rurale
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE	ACV 117	Adoption du CRAC GREE DU LOC 2020 ANNEXE 7
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AGJ 118	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire