Ordre du jour Conseil Municipal du 23 juin 2022

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 23 juin 2022

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

064

Délibération modificative des représentations de Madame LECOMTE DUROUIL au sein des instances municipales. Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

065

Information sur la désignation des jurés d’assisses Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

066

Délibération sur la demande des communes d’ELVEN et ST ARMEL d’adhérer au SIVEV. Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

067

Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat avec le comité de Jumelage de Theix-Sahlenburg

ANNEXE1

Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

068

Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens avec Art et Loisirs

ANNEXE2

Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

069

Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens avec Tilt Théâtre

ANNEXE3

Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

070

Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens avec Artiteiz

ANNEXE4

Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

071

Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de résidence avec la compagnie MALSTROM

ANNEXE5

Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

072

Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition du Moulin de Noyalo pour des expositions culturelles

ANNEXE6

Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

073

 

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association MOLKY pour sa participation au championnat du Monde 2022 Commission Organisation et Ressources

14/06/2022 et Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022

Madame DELOURME
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

074

 

Tarifs des droits de place du Marché de Noël 2022 Commission Organisation et Ressources

14/06/2022 et Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

075

Fixation des prix de la TLPE 2023 Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

076

 

Fixation des prix de la saison culturelle Commission Organisation et Ressources

14/06/2022 et Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

077

 

Création d’une tarification pour la location du Moulin à Noyalo Commission Organisation et Ressources

14/06/2022 et Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

078

 

Création d’une tarification pour la location de l’auditorium de la p@sserelle Commission Organisation et Ressources

14/06/2022 et Commission Animation Vie Locale le 16/06/2022

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

079

Convention avec Morbihan Energies – Rénovation du réseau d’éclairage public rue du Moustoir

ANNEXE 7

Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

080

 

Contribution versé à Morbihan Energies pour l’effacement du réseau électrique de la rue du Moustoir

ANNEXE 8

Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

081

 

Contribution versé à Morbihan Energies pour l’effacement du réseauTélécom de la rue du Moustoir

ANNEXE 9

Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

082

 

Transfert à la société Totem France SAS des baux d’occupation privative du domaine public conclus avec la SA ORANGE SA pour l’installation et l’exploitation d’antennes relais de communication. Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

083

 

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

084

Avancement de grade 2022

Modification du tableau des Effectifs

Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur le Maire

 

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

085

 

Création d’un emploi non permanent  – contrat de mission Commission Organisation et Ressources

14/06/2022

Monsieur le Maire

 

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

086

Désaffection et déclassement de la propriété AD 174 Commission Aménagement et Cadre de Vie

15/06/2022

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

087

Acquisition d’espaces communs du lotissement BSH rue F. LE DANTEC Commission Aménagement et Cadre de Vie

15/06/2022

Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

088

Cession d’un espace vert rue du Drinchec Commission Aménagement et Cadre de Vie

15/06/2022

Madame CATREVAUX
ANIMATION VIE LOCALE

Jeunesse

AVL

089

Signature de la convention Bivouac Santé dans le cadre du Réseau Ressort

ANNEXE 10

Animation Vie Locale

16/06/2022

Madame KERYJAOUEN
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

090

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur le Maire

ACCESSIBILITÉ